Quizz.biz est un service gratuit financ par la publicit.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
Quiz QCM
Quiz Soci

Quiz Pyramide de Kelsen 3r1g4h

Cinephile71
34 jous - il y a 3 mois

d1y4w

La pyramide de Kelsen tablit la hirarchie des normes en : bloc de constitutionnalit, bloc de conventionnalit, bloc de lgalit et bloc rglementaire.

Ce quiz aborde cette hirarchie de faon globale, sans rentrer dans les dtails ni tre exhaustif.

Si vous voulez plus d'informations, vous pouvez consulter le lien (qui est trs pdagogue et pas rempli de dtails).

Les images de ce quiz sont purement illustratives, elles ne donnent pas les rponses.

Expert QCM 8 QUESTIONS
expert
QCM : Chaque question peut avoir plusieurs bonnes rponses
difficile
Question 1 / 8
Comment fonctionne la pyramide de Kelsen (donc la hi

Comment fonctionne la pyramide de Kelsen (donc la hirarchie des normes) ? 61683i

normal
Question 2 / 8
Lequel de ces textes, appartenant au bloc de constitutionnalit

Lequel de ces textes, appartenant au bloc de constitutionnalit, est le plus rcent ? f62o

expert
Question 3 / 8

Qu'est-ce qui est vis par le bloc de conventionnalit ? 4n256j

Quizz.biz est un service gratuit financ par la publicit.
Pour nous aider et ne plus voir ce message :
difficile
Question 4 / 8
Si je vous dis que le bloc de l

Si je vous dis que le bloc de lgalit ne renferme que les lois, ai-je raison ? 593q6a

expert
Question 5 / 8
Qui a la comp

Qui a la comptence pour dicter des dcrets ou des arrts, qui sont les principales normes du bloc rglementaire ? 512e6n

expert
Question 6 / 8

Premier cas d'application : Une loi qui modifie la Constitution est... 65z3r

expert
Question 7 / 8

Deuxime cas d'application : Un trait entre la et l'Algrie... r6e2i

expert
Question 8 / 8

Troisime cas d'application : Un dcret autonome doit... 284m46

Sources
  • fiches-droit.com/pyramide-de-kelsen